Conditions générales d’utilisation tavelysoran.org

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Mise à jour effectuée le 1 décembre 2025

Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation de tavelysoran.org impliquent l’acceptation pleine et entière de nos présentes conditions générales. Si vous refusez tout ou partie de ces dispositions, veuillez vous abstenir d’utiliser nos services.

Définitions

Afin de faciliter la compréhension de ce document, les termes ci-dessous sont définis comme suit :

• Le terme « site » désigne la plateforme accessible à l’adresse tavelysoran.org et l’ensemble de son contenu.
• Le terme « utilisateur » correspond à toute personne consultant, naviguant ou utilisant les services proposés par tavelysoran.org.
• Le terme « services » fait référence à toutes les fonctionnalités et ressources accessibles via tavelysoran.org.
• Le « contenu » englobe l’ensemble des textes, images, vidéos et autres informations présentes sur le site.

Utilisation des services

L’utilisation du site doit se faire dans le respect de la législation française en vigueur ainsi que des usages de l’internet.

Éligibilité

Nos services sont réservés aux personnes majeures ayant la capacité juridique. L’inscription n’est pas autorisée aux mineurs.

L’accès à certains contenus peut être soumis à des restrictions supplémentaires.

Vos engagements utilisateurs

Chaque utilisateur s’engage à respecter les règles suivantes lors de sa navigation :

• Ne pas usurper l’identité d’autrui ni utiliser de fausses informations.
• Ne pas compromettre la sécurité ou l’intégrité technique du site.
• Respecter les droits de propriété intellectuelle afférents au contenu du site.
• Adopter un comportement respectueux envers les autres utilisateurs.

Utilisations interdites

Sont strictement interdites les actions suivantes sur ce site :

• Diffuser des contenus à caractère illicite ou offensant.
• Effectuer tout acte de piratage ou tentative d’intrusion.
• Collecter sans autorisation des données personnelles d’autres utilisateurs.
• Utiliser le site pour envoyer des publicités non sollicitées.
• Porter atteinte à la réputation de tavelysoran.org ou de tiers.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur tavelysoran.org sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Leur reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Contenus des utilisateurs

Les contenus publiés par les utilisateurs doivent respecter la loi et les présentes conditions. Ils demeurent responsables des informations partagées.

Protection des données et vie privée

La gestion de vos données personnelles, collectées dans le cadre de l’utilisation du site, est expliquée en détail dans notre politique de confidentialité accessible ci-dessous. Lire la politique

Clause de non-responsabilité générale

Tavelysoran.com s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs.

Limitation de responsabilité

En aucun cas, tavelysoran.org ne saurait être tenu responsable d’un préjudice résultant de l’utilisation ou de l’indisponibilité du site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser tavelysoran.org en cas de violation des présentes CGU ou de dommages causés à des tiers.

Résolution des litiges et droit applicable

Tout litige relatif à l’utilisation du site relève du droit français et sera, sauf accord amiable, soumis aux tribunaux compétents.

Loi applicable et juridiction compétente

Le droit français régit l’ensemble du présent contrat.

Résiliation

tavelysoran.org se réserve le droit de suspendre l’accès au site en cas de non-respect des présentes conditions.

Modifications

Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment. Consultez cette page régulièrement.

Divisibilité

Si une clause s’avère nulle, les autres dispositions demeurent applicables.

Intégralité de l’accord

Ce document constitue l’accord complet entre l’utilisateur et tavelysoran.org.

Nous contacter à propos des CGU

Pour toute question au sujet des présentes conditions, écrivez-nous à l’adresse ou numéro ci-dessous.